Organisation des élections professionnelles
L'organisation des élections professionnelles présente deux aspects : le juridique et le matériel. Les élections des représentants du personnel sont de plus en plus souvent contestées, surtout depuis l'application de la loi sur la représentativité. Entre le respect du calendrier électoral, la négociation du protocole d'accord préélectoral et les préparatifs du scrutin, le temps est compté. C'est pourquoi nous vous conseillons d'entreprendre l'organisation de vos élections professionnelles le plus tôt possible (plusieurs mois avant l'échéance).
Le juridique en organisation des élections professionnelles
La partie juridique de l'organisation des élections professionnelles ne sera pas traitée en ligne car c'est un sujet trop vaste sur lequel de nombreuses spécificités sont susceptibles d'interférer. Pour des précisions juridiques sur l'organisation des élections, de nombreux spécialistes sont à même de vous renseigner (inspection du travail, organisations patronales et syndicales, conseils juridiques spécialisés droit du travail, etc).
Si vous le souhaitez, Elexion peut vous accompagner dans votre démarche juridique et matérielle de mise en place ou de renouvellement de vos représentants du personnel. Nos prestations seront parfaitement adaptées, en fonction de vos desiderata, à vos besoins puisqu’elles seront personnalisées à votre entreprise et son contexte. Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter notre rubrique Assistance et Conseil ou nous contacter.
Le matériel pour l’organisation des élections professionnelles
Spécialistes en fournitures pour élections, c’est donc au niveau du matériel destiné à l’organisation des élections professionnelles et de sa préparation que nous vous livrerons des conseils. Nous souhaitons que ces informations soient utiles et c'est pourquoi nous vous invitons à nous faire part de vos suggestions et remarques éventuelles.
Dans cette rubrique consacrée au matériel pour les élections professionnelles, il sera fait abstraction des aspects relevant de la partie juridique (affichages, listes des électeurs…) pour se concentrer exclusivement sur le matériel de vote et sa préparation. Pour vous permettre un accès plus rapide, nous avons découpé les informations en trois parties présentées succinctement ci-dessous :
Le matériel de voteLe matériel de vote regroupe tous les éléments permettant de voter. Il est donc constitué du matériel d’installation du bureau de vote et du matériel permettant aux électeurs de voter :
- Le matériel du bureau de vote est constitué des listes d’émargement, des isoloirs et des urnes,
- Le matériel de vote est constitué des bulletins de vote, des enveloppes de vote et, en cas de vote par correspondance, des enveloppes nécessaires à l’émargement ou l’identification des électeurs et au retour des votes).
Le vote par correspondance
Le vote par correspondance fait l’objet d’un chapitre distinct en raison des nombreuses spécificités qui y sont liées. Le vote par correspondance se limite généralement aux absents le jour du scrutin. Cependant, certaines conventions collectives généralisent ce mode de vote en raison des activités de leur branche. Certaines entreprises, en raison de leur éclatement géographique ou des particularités d’exploitation peuvent être amenées à privilégier ce mode de vote dans le cadre de l’organisation des élections professionnelles.
en savoir plus sur le vote par correspondance
